TEC
Présentation de la marque TEC
Déposée le 18 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC AUTOMATISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEC arrivera à expiration en date du 18 octobre 2030.
TEC AUTOMATISMES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2000 n°2173380 - Publication au BOPI 2000-05-19
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2010 n°2438650 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-26
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2020 n°2747855 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-13